Mentions Légales

Editeur et contenu multimédia du site « emploi.toulouse-metropole.fr »

Le site internet est administré par Toulouse Métropole administration publique.
Adresse du su siège Toulouse Métropole – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de Toulouse Métropole. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via « contact » en pied de page.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Crédits images:

Reprise du contenu mis en ligne
Les informations mises en ligne sur le site emploi.toulouse-metropole.fr sont publiques et ne sont couvertes par aucun droit d’auteur (art. L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle) ; elles peuvent être reproduites librement, sous trois conditions :

– le respect de l’intégrité de l’information reproduite ;
– la citation de la source ;
– la mention selon laquelle les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est interdite.

Créations graphiques – Crédits photographiques – Vidéos
Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur ; toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.

Les photographies et vidéos ne peuvent être reproduites sans accord préalable.

Par défaut, les photos présentes sur le site emploi.toulouse-metropole.fr proviennent du service emploi et communication de Toulouse Métropole et des banques d’images des sites Pexels.com ou Unsplash.com.

 

Développement et hébergement

Le site site internet est développé et hébergé par la société Météojob.

SAS au capital de 2.181.232 euros, ayant son siège social au 14 rue Gaillon, 75002 Paris et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 498 739 879
Tél : 01 56 92 31 00
Adresse mail de contact : contact-commercial@cleverconnect.com

Les logotypes présents sur le site « emploi-toulouse-metropole.fr »
Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet d’Emploi Toulouse Métropole sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le logo de d’emploi.toulouse-métropole est la propriété de la métropole. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter le support technique emploi@toulouse-metropole.fr
Toulouse Métropole- Direction Emploi – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

Les liens vers le site d’Emploi Toulouse Métropole:
Toulouse Métropole autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le site de Toulouse Métropole à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Les listes publiées sur le site Internet « emploi-toulouse-metropole.fr »
Toulouse Métropole vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite.
Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée
auprès de la direction de l’Emploi.
L’absence de responsabilité de Toulouse Métropole.
La Direction du Numérique Toulouse Métropole (DN) de Toulouse Métropole en tant qu’hébergeur s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, la métropole se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.
Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

 

 

Objet du site

Le Site est un site de recrutement de Toulouse Métropole visant notamment à promouvoir l’emploi sur le territoire de Toulouse et des communes de la Toulouse Métropole. Le Site permet la diffusion en ligne d’offres d’emploi, de stage et en alternance/apprentissage ainsi que la publication de CV.

Le Site propose uniquement un Service d’assistance à la recherche d’emplois et de candidats. En ce sens, l’Utilisateur accepte de ne pas attendre de Toulouse Métropole une obligation de résultat pour ce Service.

 

 

Les finalités du Site sont :

1. Sans création d’un Compte, l’Internaute a la possibilité, sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive , de :

• consulter des offres d’emploi ;
• consulter des offres de stage ;
• consulter des offres en alternance/apprentissage ;
• consulter des offres partenaires ;
• partager des offres par e-mail ou sur les réseaux sociaux.

2. Avec création d’un Compte, l’Utilisateur Candidat a la possibilité, sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive, de :

• consulter des offres d’emploi ;
• consulter des offres de stage ;
• consulter des offres en alternance/apprentissage ;
• consulter des offres partenaires ;
• créer des CV dans une base de thèmes proposés par le Site ;
• publier des CV dans la CVthèque du Site ;
• postuler à des offres d’emploi et/ou de stage et/ou en alternance/apprentissage ;
• être contacté par des recruteurs ;
• recevoir des alertes d’emploi et/ou de stage et/ou d’alternance/apprentissage correspondant notamment à ses critères de recherche ;
• gérer ses candidatures ;
• gérer son Compte et actualiser ses données à caractère personnel.

3. Avec création d’un Espace personnel, l’Utilisateur Recruteur a la possibilité, sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive, de :

• consulter des CV notamment en accédant à la CVthèque ;
• contacter des candidats dont le profil correspond à sa recherche ;
• déposer des offres d’emploi et/ou de stage et/ou en alternance/apprentissage, selon les modalités de son Abonnement ;
• recevoir des candidatures en réponse aux offres d’emploi et/ou de stage et/ou en alternance/apprentissage.